• Thierry DAVANNE
• Route de Mortrage 49390 COURLEON
• SIREN/SIRET
• thierrydavanne@orange.fr
• TVA non apllicable, art. 293 B dy CGI.

Conditions générales de vente

1.Le caractère naturel du bois

Les créations sont réalisées à partir de bois massif. Les variations de teinte, de veinage, de nœuds, de texture ou de légères évolutions liées aux propriétés naturelles du bois constituent des caractéristiques propres au matériau et ne peuvent être considérées comme des défauts.

2.Le processus de séchage

Les créations sont issues d’un processus artisanal comprenant une phase de séchage naturel pouvant durer plusieurs années. Ce procédé permet de stabiliser le bois avant son tournage définitif afin d’assurer la qualité et la pérennité de chaque pièce.

3.Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des créations artisanales proposées sur le présent site. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

4.Produits

Les créations proposées sont réalisées artisanalement en bois massif. Chaque pièce est unique et fabriquée à la main. Les photographies et descriptions ont pour objet de présenter les produits avec la plus grande fidélité possible. De légères variations de teinte, de veinage ou de texture sont inhérentes au caractère naturel du bois et ne peuvent être considérées comme des défauts.

5.Disponibilité

Les créations étant des pièces uniques, leur disponibilité est limitée à un seul exemplaire. En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation d’une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et intégralement remboursé.

6.Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent les taxes applicables, selon le régime fiscal du vendeur. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

7.Commande et paiement

Les commandes sont validées après confirmation du paiement.

Les paiements sont effectués de manière sécurisée par :

• PayPal ;
• Carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée PayPal.

Aucune donnée bancaire n’est conservée par le vendeur.

8.Expédition et livraison

Les commandes sont expédiées dans les meilleurs délais après confirmation du paiement.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Le client est tenu de vérifier l’état du colis lors de sa réception et de signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.

9.Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.

Le produit devra être retourné dans son état d’origine, parfaitement protégé et accompagné de tous ses éléments.

Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.

10.Garantie

Les créations bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

Le bois étant une matière naturelle, ses variations de couleur, de veinage ou son évolution normale dans le temps ne constituent pas un défaut de fabrication.

11.Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un défaut d’entretien ou d’un usage non conforme des créations vendues.

12.Protection des données

Les informations recueillies lors des commandes sont utilisées exclusivement pour leur traitement et ne sont jamais vendues à des tiers.

Le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

13.Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes